Marque expirée - Marque en non vigueur

RTTH
vincent carriere

Numéro de dépôt :
3699592
Date de dépôt :
17/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2019
RTTH de vincent carriere

Présentation de la marque RTTH

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2009 par vincent carriere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RTTH »

Le déposant est vincent carriere domicilié(e) 10 RUE OBEUF - 92190 - MEUDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vincent carriere domicilié(e) 10 RUE OBEUF - 92190 - MEUDON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RTTH est expirée depuis le 17 décembre 2019.

vincent carriere a également déposé les autres marques suivantes : XILAN , 4GF , PAUONLINE , XIBOX


vincent carriere - 10 RUE OBEUF - 92190 - MEUDON - France


vincent carriere - 10 RUE OBEUF - 92190 - MEUDON - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.